Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’adresse https://www.moonstrap.fr, est édité par :

Moonstrap
Micro-entreprise exploitée par un entrepreneur individuel
Adresse : 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France
E-mail : contact@moonstrap.fr
Téléphone : +33 7 62 81 66 43

Numéro SIREN/SIRET : 105 563 860
Immatriculation : RCS Paris

L’activité est exercée sous le régime de la franchise en base de TVA.
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est l’entrepreneur individuel exploitant la boutique Moonstrap.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
E-mail : assistance@shopify.com
Téléphone : +1 613 241 2828

Shopify indique que l’hébergement technique de ses services est assuré par :

Google LLC
1600 Amphitheatre Parkway
Mountain View, CA 94043
États-Unis
Téléphone : +1 650 253 0000

4. Activité du site

Moonstrap est une boutique en ligne proposant la vente de bracelets pour montre, notamment des bracelets compatibles avec les modèles Omega x Swatch MoonSwatch.

Les produits sont vendus uniquement à des particuliers et expédiés en France métropolitaine.

5. Indépendance de la marque

Moonstrap est une marque indépendante.

Moonstrap n’est ni affiliée, ni agréée, ni partenaire d’Omega, Swatch ou MoonSwatch. Les noms de marques ou modèles éventuellement mentionnés sur le site le sont uniquement afin d’indiquer la compatibilité des produits proposés.

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site Moonstrap, notamment les textes, visuels, photographies, éléments graphiques, logo, nom commercial, structure du site et présentation des produits, sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation totale ou partielle du site ou de l’un de ses éléments, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

Le fait que la marque ou le logo Moonstrap ne soient pas déposés à ce jour ne prive pas les contenus du site de leur protection au titre du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle.

7. Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles des utilisateurs sont détaillées dans la Politique de confidentialité disponible sur le site.

8. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.

Le médiateur de la consommation de Moonstrap est actuellement en cours de désignation.

Le client peut également utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges, accessible à l’adresse suivante :
https://ec.europa.eu/consumers/odr

9. Contact

Pour toute question relative au site ou aux produits, Moonstrap peut être contactée :

Par e-mail : contact@moonstrap.fr
Par téléphone : +33 7 62 81 66 43
Par courrier : Moonstrap, 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France